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Règlement Intérieur du club

Règlement Intérieur du club


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Règlement intérieur


Ce règlement intérieur comporte 8 annexes, toutes ne sont pas publiques mais fournies individuellement à chacun pour ce qui le concerne :
- annexe 1 : charte du joueur (en vigueur)
- annexe 2 : charte du parent de licencié mineur (en vigueur)
- annexe 3 : charte de l'éducateur (à paraître)
- annexe 4 : charte du dirigeant (à paraître)
- annexe 5 : charte de l'arbitre (à paraître)
- annexe 6 : charte du spectateur (à paraître)
- annexe 7 : charte d'éthique et discipline (à paraître)
- annexe 8 : convention d'objectifs (à paraître)

 

article 1 - Licence-assurance.
Une licence-assurance est obligatoire et doit être validée dans le respect des règlements généraux de la FFF pour :
- permettre au joueur de pratiquer le football (délivrance d'une licence sportive subordonnée à l'aptitude médicale)
- permettre aux autres membres d'exercer des responsabilités au sein du Club (éducateur ou dirigeant) parl'intermédiaire d'une licence éducateur ou d'une licence dirigeant.
- Seule une mention d'aptitude médicale figurant sur ce type de licence permettra à l'intéressé d'officier en tant qu'arbitre assistant bénévole sur les rencontres disputées par le club. Le Président, personne de droit moral, interdit à tout licencié ne présentant pas d'aptitude médicale de participer à une activité physique officielle ou non au sein du club. En cas de transgression, l'intéressé engagera sa propre responsabilité. Aucun joueur non licencié au SC Marly ne peut participer à un match. Dans le cas contraire, la responsabilité pénale pleine et entière en incombera à l'éducateur ou au dirigeant de catégorie qui aura permis cette participation.
Pour les personnes extérieures et non licenciées au Club, la participation aux entraînements ne pourra se faire qu'après présentation d'un certificat médical d'aptitude à pratiquer le football et d'une attestation par laquelle il exonère le Club de toute responsabilité en cas d'accident.
L'assurance de la licence étant très limitative, le demandeur de licence sera informé des options facultatives complémentaires proposées par l'assureur de la Ligue ou choisir de s'assurer auprès d'un organisme de son choix (cas particulier de perte de salaire ou de revenu non garanties dans le contrat de base).


article 2 - Cotisation.
Le paiement de la cotisation s'effectue au moment de l'inscription et préalablement à toute demande de licence. Des facilités sont accordées si besoins justifiés mais les paiements échelonnés sont limités à quatre acomptes sous réserve que les chèques soit déposés en même temps et tous datés du jour de la demande de licence en indiquant le calendrier d'encaissement (trois mois maximum).

article 3 - Autorisation de quitter le club (lettre de sortie).
Seuls le Président et le Vice-président sont habilités à signer ce type de document après en avoir expertisé les arguments présentés par le licencié. La lettre de sortie ne constitue ni un dû, ni une obligation.


article 4 - Sécurité des personnes et des biens.
Chaque licencié s'engage à respecter les adversaires, les arbitres et leurs décisions, les spectateurs ainsi que tous les autres licenciés du Club.
Les matériels, moyens et équipements mis à la disposition des joueurs doivent être respectés et protégés des dégradations. L'éducateur de catégorie est responsable du matériel utilisé lors des entraînements (nombre de ballons et équipements divers utilisés). Toute dégradation volontaire (après audition du perpétrant par la commission de l'éthique du club) ou vol sera imputée financièrement à son auteur ou à ses parents.
Lieu privilégié de convivialité des licenciés du club, notamment après les matches, le club house sera impérativement fermé à 23 h 30 au plus tard.
La détention ou le port d’objets dangereux (couteaux, pétards, briquets, drogue, produits inflammables, ainsi que des objets ou marchandises destinés à être vendus, etc...) est interdit dans la totalité de l'enceinte du stade.
Le port d’objets de valeur est très vivement déconseillé et chacun est responsable de la mise en sécurité de ses propres affaires (portefeuilles contenant de l'argent ou carte bancaire, téléphone portable, appareils audio, etc…). En cas de manquement à ces principes, le club ne pourra être tenu pour responsable des préjudices subis. Tout vol perpétré à l'encontre d'autrui dans le cadre de l'activité du club, entraîne l'exclusion définitive du club nonobstant des indemnisations et poursuites pénales éventuelles.
Le stationnement à l'intérieur de l'enceinte du stade est formellement interdit sauf pour les véhicules appartenant au club. Les véhicules personnels des licenciées ou spectateurs garés sur les parkings publics ou sur la voie publique relève du code de la route et n'engagent donc en aucun cas la responsabilité du club.
Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur de tous les locaux situés dans l'enceinte du stade.

 

Le présent règlement intérieur est en vigueur à compter du 15 juin 2015.


Le Vice Président                                                            Le Président                                                Le Responsable Ethique et Sécurité

A. Lauterbach                                                                 Serge IGUNA                                               Fabrice FRETEAU


Document associé

Règlement Interieur - Saison 2015/2016

Dernier Règlement Intérieur du Club constitué par la commission éthique et validé par le bureau. Valable à compter du 15/06/2015.

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